I · Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Domaine de la Verrerie
[Raison sociale] · [Capital social]
[Adresse complète], 71360 Épinac, France
SIRET : [N° SIRET] · TVA : [N° TVA intracommunautaire]
Téléphone : +33 (0)7 83 34 95 54
Email : contact@domainedelaverrerie.fr
Directrice de la publication
Frédérique Fraud
Hébergement
Code source déposé sur GitHub, Inc.
88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, USA
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Nom de domaine enregistré chez Infomaniak Network SA
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logo, marques) est la propriété exclusive du Domaine de la Verrerie, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Crédits
Conception & développement : [Crédit développeur]
Identité visuelle : Brand Guidelines Domaine de la Verrerie 2026
Photographies : [Crédit photographe]
Mise à jour le 1er mai 2026
II · Données personnelles
Politique de confidentialité
Vos données nous sont confiées, nous en prenons soin. Cette page récapitule ce que nous collectons, à quoi cela sert, et comment exercer vos droits, dans le respect strict du RGPD et de la loi française.
Données collectées
Nous collectons uniquement les données que vous nous transmettez volontairement, via notre formulaire de contact ou de demande de brochure :
- Nom et prénom
- Adresse email
- Numéro de téléphone (facultatif)
- Date de séjour ou d'événement souhaitée
- Nombre de personnes
- Message libre
Finalités du traitement
Vos données sont utilisées exclusivement pour :
- Répondre à votre demande de réservation, de devis ou d'information
- Vous adresser la brochure demandée le cas échéant
- Assurer la gestion de votre séjour ou événement
Vos données ne sont jamais revendues, partagées ou utilisées à des fins commerciales tierces.
Durée de conservation
Les demandes non concrétisées sont conservées 3 ans à compter du dernier contact. Les données liées à un séjour effectif sont conservées 10 ans pour des raisons comptables et fiscales (obligation légale).
Sous-traitants
Le formulaire de contact est traité via Web3Forms. [statut RGPD du sous-traitant à vérifier]
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@domainedelaverrerie.fr en justifiant de votre identité.
Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.
Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ou de traçage. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés. Aucun consentement n'est requis pour ces cookies fonctionnels.
Mise à jour le 1er mai 2026
III · Conditions de séjour
Conditions de séjour
Voici les conditions qui encadrent un séjour au Domaine de la Verrerie, qu'il s'agisse d'une nuit, d'un mariage ou d'un séminaire. Cinq minutes de lecture. Si une question reste ouverte, écrivez-nous, nous y répondrons personnellement.
Réservation
Toute demande de réservation s'effectue via le formulaire en ligne, par email ou par téléphone. La confirmation de réservation n'est effective qu'à réception du règlement de l'acompte ([à confirmer : 30 % du séjour, 50 % d'un mariage…]).
Tarifs
Les tarifs affichés sont en euros, toutes taxes comprises. Ils peuvent évoluer selon la saison et la nature de la prestation. Le tarif applicable est celui figurant sur le devis signé.
Modalités de paiement
Le solde du séjour est dû le jour de l'arrivée. Le solde d'un événement (mariage, séminaire) est dû au plus tard 30 jours avant la date prévue. Modes de paiement acceptés : virement bancaire, carte bancaire (via terminal sur place), espèces (jusqu'à 1 000 €).
Annulation
Les conditions d'annulation varient selon la prestation :
- Séjour en chambre d'hôtes : annulation gratuite jusqu'à 7 jours avant. Au-delà, l'acompte est conservé.
- Mariage / privatisation : [à confirmer : barème dégressif selon délais]
- Séminaire : [à confirmer]
En cas de force majeure (pandémie, deuil, etc.), les conditions sont réexaminées avec souplesse.
Responsabilité
Le Domaine de la Verrerie décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dommage aux objets personnels apportés par les clients. Une assurance responsabilité civile professionnelle couvre les dommages causés du fait de notre activité.
Médiation
En cas de litige, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur agréé].
Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Mâcon, après tentative de résolution amiable.
Mise à jour le 1er mai 2026